Richard Kleinschmager


De: Richard Kleinschmager
vice-président
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé de la façon suivante
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers titulaires
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
duree="deux ans"
suppleant
ESRS1200350X(source BOESR)
élection
24 Septembre 201224/09/2012
De: Richard Kleinschmager
vice-président
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers titulaires
Groupe:
Cneser statuant en matière disciplinaire
ESRS1200089X(source BOESR)
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Richard Kleinschmager
vice-président
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers titulaires
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
ESRS1200047X(source BOESR)
élection
23 Janvier 201223/01/2012
De: Richard Kleinschmager
Objet:
au Cneser statuant en matière disciplinaire
par les membres enseignants chercheurs titulaires et suppléants du Cneser
Professeurs des universités et personnels assimilés
Conseillers titulaires
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
duree="quatre ans"
suppleant
ESRS1100210X(source BOESR)
élection
30 Mai 201130/05/2011
De: Richard Kleinschmager
vice-président - Karine Doré Mazars -
Objet:
au Cneser statuant en matière disciplinaire
par les membres enseignants chercheurs titulaires et suppléants du Cneser
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés, -
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
duree="quatre ans"
suppleant
ESRS1100210X(source BOESR)
élection
30 Mai 201130/05/2011
De: Richard Kleinschmager
les demandes et explications des parties, puis les conclusions de l'appelant
ayant eu la parole en dernier
Objet:
à Pôle emploi, elle est en rupture familiale
Dossier enregistré sous le n° 771
Appel d'une décision de la section disciplinaire du conseil d'administration de l'université de Paris 13
Vu le
décret n° 92-657 du
13 juillet 1992
relatif à la procédure disciplinaire dans les établissements publics d'enseignement supérieur placés sous la tutelle du ministre chargé de l'enseignement supérieur,
modifié par le
décret n° 2001-98 du
1er février 2001
Le recteur de l'académie de Créteil ayant été informé de la tenue de cette séance par lettre recommandée avec avis de réception du
1er mars 2011
Groupe:
Université de Paris 13
conseil_administration
ESRS1100303S(source BOESR)
inscription
28 Mars 201128/03/2011
De: Richard Kleinschmager
vice-président
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir par les membres titulaires et suppléants du Cneser
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
suppleant
ESRS1100040X(source BOESR)
élection
17 Janvier 201117/01/2011
De: Richard Kleinschmager
les demandes et explications des parties, puis les conclusions de l'appelant
ayant eu la parole en dernier
Objet:
la surveillance des locaux
Vu le
décret n° 92-657 du
13 juillet 1992
relatif à la procédure disciplinaire dans les établissements publics d'enseignement supérieur placés sous la tutelle du ministre chargé de l'Enseignement supérieur,
modifié par le
décret n° 2001-98 du
1er février 2001
Les témoins convoqués : messieurs Gay, Foucault,Colson et mesdames Ujhelyi-Wojciechowski, Benbouhaddane étaient présents ; messieurs Riffard, Goy, Fugit, Foury et mesdames Sarmejeanne, Morini, Vigne étaient absents
ESRS1000335S(source BOESR)
charge
30 Mars 201030/03/2010
De: Richard Kleinschmager
Objet:
la surveillance des locaux
Considérant qu'au titre de la CEDH seules les personnes responsables peuvent être sanctionnées
Décide
Article 3 - Dans les conditions fixées aux articles R. 232-41 et R. 232-42 du code de l'Éducation susvisé, la présente décision sera notifiée à monsieur XXX, au président de l'université de Saint-Étienne, à la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et publiée, sous forme anonyme, au Bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche ; copie sera adressée, en outre, au recteur de l'académie de Lyon
Fait et prononcé en audience publique à Paris, le
30 mars 2010
à l'issue du délibéré, à 17 h 50
Le secrétaire de séance
Groupe:
Université de Saint-Etienne
Académie de Lyon
ESRS1000335S(source BOESR)
charge
30 Mars 201030/03/2010
De: Richard Kleinschmager
les demandes et explications des parties, puis les conclusions de l'appelant
ayant eu la parole en dernier
Objet:
la surveillance des locaux)
Vu le
décret n° 92-657 du
13 juillet 1992
relatif à la procédure disciplinaire dans les établissements publics d'enseignement supérieur placés sous la tutelle du ministre chargé de l'Enseignement supérieur,
modifié par le
décret n° 2001-98 du
1er février 2001
Les témoins convoqués : messieurs Gay, Foucault, Colson et mesdames Ujhelyi-Wojciechowski, Benbouhaddane étant présents ; messieurs Riffard, Goy, Fugit, Foury et mesdames Sarmejeanne, Morini, Vigne étaient absents
ESRS1000335S(source BOESR)
charge
30 Mars 201030/03/2010
De: Richard Kleinschmager
les demandes et explications des parties, puis les conclusions de l'appelant
ayant eu la parole en dernier
Objet:
la surveillance des locaux)
Vu le
décret n° 92-657 du
13 juillet 1992
relatif à la procédure disciplinaire dans les établissements publics d'enseignement supérieur placés sous la tutelle du ministre chargé de l'Enseignement supérieur,
modifié par le
décret n° 2001-98 du
1er février 2001
Les témoins convoqués : messieurs Gay, Foucault, Colson et mesdames Ujhelyi-Wojciechowski, Benbouhaddane étaient présents ; messieurs Riffard, Goy, Fugit, Foury et mesdames Sarmejeanne, Morini, Vigne étaient absents
ESRS1000335S(source BOESR)
charge
30 Mars 201030/03/2010
De: Richard Kleinschmager
les demandes et explications des parties, puis les conclusions de l'appelant
ayant eu la parole en dernier
Objet:
la surveillance des locaux)
Vu le
décret n° 92-657 du
13 juillet 1992
relatif à la procédure disciplinaire dans les établissements publics d'enseignement supérieur placés sous la tutelle du ministre chargé de l'Enseignement supérieur,
modifié par le
décret n° 2001-98 du
1er février 2001
Les témoins convoqués : messieurs Gay, Foucault, Colson et mesdames Ujhelyi-Wojciechowski, Benbouhaddane étaient présents ; messieurs Riffard, Goy, Fugit, Foury et mesdames Sarmejeanne, Morini, Vigne étaient absents
ESRS1000335S(source BOESR)
charge
30 Mars 201030/03/2010
De: Richard Kleinschmager
Objet:
la surveillance des locaux)
Considérant qu'au titre de la CEDH seules les personnes responsables peuvent être sanctionnées
Décide
Article 3 - Dans les conditions fixées aux articles R. 232-41 et R. 232-42 du code de l'Éducation susvisé, la présente décision sera notifiée à monsieur XXX, au président de l'université de Saint-Étienne, à la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et publiée, sous forme anonyme, au Bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche ; copie sera adressée, en outre, au recteur de l'académie de Lyon
Fait et prononcé en audience publique à Paris, le
30 mars 2010
à l'issue du délibéré, à 17 h 50
Le secrétaire de séance
Groupe:
Université de Saint-Etienne
Académie de Lyon
ESRS1000335S(source BOESR)
charge
30 Mars 201030/03/2010
De: Richard Kleinschmager
Objet:
la surveillance des locaux)
Considérant qu'au titre de la CEDH seules les personnes responsables peuvent être sanctionnées
Décide
Article 3 - Dans les conditions fixées aux articles R. 232-41 et R. 232-42 du code de l'Éducation susvisé, la présente décision sera notifiée à monsieur XXX, au président de l'université de Saint-Étienne, à la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et publiée, sous forme anonyme, au Bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche ; copie sera adressée, en outre, au recteur de l'académie de Lyon
Fait et prononcé en audience publique à Paris, le
30 mars 2010
à l'issue du délibéré, à 17 h 50
Le secrétaire de séance
Groupe:
Université de Saint-Etienne
Académie de Lyon
ESRS1000335S(source BOESR)
charge
30 Mars 201030/03/2010
De: Richard Kleinschmager
Objet:
la surveillance des locaux)
Considérant qu'au titre de la CEDH seules les personnes responsables peuvent être sanctionnées
Décide
Article 3 - Dans les conditions fixées aux articles R. 232-41 et R. 232-42 du code de l'Éducation susvisé, la présente décision sera notifiée à monsieur XXX, au président de l'université de Saint-Étienne, à la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et publiée, sous forme anonyme, au Bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche ; copie sera adressée, en outre, au recteur de l'académie de Lyon
Fait et prononcé en audience publique à Paris, le
30 mars 2010
à l'issue du délibéré, à 17 h 50
Le secrétaire de séance
Groupe:
Université de Saint-Etienne
Académie de Lyon
ESRS1000335S(source BOESR)
charge
30 Mars 201030/03/2010
De: Richard Kleinschmager
Objet:
la surveillance des locaux)
Considérant qu'au titre de la CEDH seules les personnes responsables peuvent être sanctionnées
Décide
Article 3 - Dans les conditions fixées aux articles R. 232-41 et R. 232-42 du code de l'Éducation susvisé, la présente décision sera notifiée à monsieur XXX, au président de l'université de Saint-Étienne, à la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et publiée, sous forme anonyme, au Bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche ; copie sera adressée, en outre, au recteur de l'académie de Lyon
Fait et prononcé en audience publique à Paris, le
30 mars 2010
à l'issue du délibéré, à 17 h 50
Le secrétaire de séance
Groupe:
Université de Saint-Etienne
Académie de Lyon
ESRS1000335S(source BOESR)
charge
30 Mars 201030/03/2010
De: Richard Kleinschmager
Objet:
la surveillance des locaux)
Considérant qu'au titre de la CEDH seules les personnes responsables peuvent être sanctionnées
Décide
Article 3 - Dans les conditions fixées aux articles R. 232-41 et R. 232-42 du code de l'Éducation susvisé, la présente décision sera notifiée à madame XXX, au président de l'université de Saint-Étienne, à la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et publiée, sous forme anonyme, au Bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche ; copie sera adressée, en outre, au recteur de l'académie de Lyon
Fait et prononcé en audience publique à Paris, le
30 mars 2010
à l'issue du délibéré, à 17 heures 50
Le secrétaire de séance
Groupe:
Université de Saint-Etienne
Académie de Lyon
ESRS1000335S(source BOESR)
charge
30 Mars 201030/03/2010
De: Richard Kleinschmager
Objet:
la surveillance des locaux)
Considérant qu'au titre de la CEDH seules les personnes responsables peuvent être sanctionnées
Décide
Article 3 - Dans les conditions fixées aux articles R. 232-41 et R. 232-42 du code de l'Éducation susvisé, la présente décision sera notifiée à madame XXX, au président de l'université de Saint-Étienne, à la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et publiée, sous forme anonyme, au Bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche ; copie sera adressée, en outre, au recteur de l'académie de Lyon
Fait et prononcé en audience publique à Paris, le
30 mars 2010
à l'issue du délibéré, à 17 h 50
Le secrétaire de séance
Groupe:
Université de Saint-Etienne
Académie de Lyon
ESRS1000335S(source BOESR)
charge
30 Mars 201030/03/2010
De: Richard Kleinschmager
Objet:
la surveillance des locaux
Affaire : monsieur XXX, étudiant, né le XXX
Dossier enregistré sous le n° 715
Appel d'une décision de la section disciplinaire du conseil d'administration de l'université de Saint-Étienne
Le Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche statuant en matière disciplinaire
Étant présents
Professeurs des universités ou personnels assimilés
Groupe:
Université de Saint-Etienne
conseil_administration
ESRS1000335S(source BOESR)
charge
30 Mars 201030/03/2010
De: Richard Kleinschmager
Objet:
la surveillance des locaux)
Affaire : monsieur XXX, étudiant, né le XXX
Dossier enregistré sous le n° 717
Appels d'une décision de la section disciplinaire du conseil d'administration de l'université de Saint-Étienne
Le Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche statuant en matière disciplinaire
Étant présents
Professeurs des universités ou personnels assimilés
Groupe:
Université de Saint-Etienne
conseil_administration
ESRS1000335S(source BOESR)
charge
30 Mars 201030/03/2010
De: Richard Kleinschmager
Objet:
la surveillance des locaux)
Affaire : monsieur XXX, étudiant, né le XXX
Dossier enregistré sous le n° 716
Appels d'une décision de la section disciplinaire du conseil d'administration de l'université de Saint-Étienne
Le Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche statuant en matière disciplinaire
Étant présents
Professeurs des universités ou personnels assimilés
Groupe:
Université de Saint-Etienne
conseil_administration
ESRS1000335S(source BOESR)
charge
30 Mars 201030/03/2010
De: Richard Kleinschmager
Objet:
la surveillance des locaux)
Affaire : monsieur XXX, étudiant, né le XXX
Dossier enregistré sous le n° 714
Appels d'une décision de la section disciplinaire du conseil d'administration de l'université de Saint-Étienne
Le Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche statuant en matière disciplinaire
Étant présents
Professeurs des universités ou personnels assimilés
Groupe:
Université de Saint-Etienne
conseil_administration
ESRS1000335S(source BOESR)
charge
30 Mars 201030/03/2010
De: Richard Kleinschmager
Objet:
la surveillance des locaux)
Affaire : madame XXX, étudiante, née le XXX
Dossier enregistré sous le n° 719
Appels d'une décision de la section disciplinaire du conseil d'administration de l'université de Saint-Étienne
Le Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche statuant en matière disciplinaire
Étant présents
Professeurs des universités ou personnels assimilés
Groupe:
Université de Saint-Etienne
conseil_administration
ESRS1000335S(source BOESR)
charge
30 Mars 201030/03/2010
De: Richard Kleinschmager
Objet:
la surveillance des locaux)
Affaire : madame XXX, étudiante, née le XXX
Dossier enregistré sous le n° 718
Appels d'une décision de la section disciplinaire du conseil d'administration de l'université de Saint-Étienne
Le Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche statuant en matière disciplinaire
Étant présents
Professeurs des universités ou personnels assimilés
Groupe:
Université de Saint-Etienne
conseil_administration
ESRS1000335S(source BOESR)
charge
30 Mars 201030/03/2010
De: Richard Kleinschmager
Objet:
la surveillance des locaux)
Affaire : madame XXX, étudiante, née le XXX
Dossier enregistré sous le n° 713
Appels d'une décision de la section disciplinaire du conseil d'administration de l'université de Saint-Étienne
Le Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche statuant en matière disciplinaire
Étant présents
Professeurs des universités ou personnels assimilés
Groupe:
Université de Saint-Etienne
conseil_administration
ESRS1000335S(source BOESR)
charge
30 Mars 201030/03/2010
De: Kleinschmager (Richard)
professeur des universités (Sgen-CFDT)
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus
Groupe:
Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
suppleant
JORFTEXT000000403602(source JORF)
nomination
20 Janvier 200120/01/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.